Colloque  de l’Académie des sciences et de l’Académie des technologies
Mardi 5 Juillet  2011
Grande salle des séances - Institut de France
23 Quai de Conti -Paris 6^e

Comité d’organisation

Catherine Blaizot-Hazard, Maître de conférences, Rouen Paris VI
Bernard Meunier, Membre de l’Académie des sciences
Alain Pompidou, Président honoraire de l’Académie des technologies
Michel Vivant, Professeur à l’Ecole de Droit de Sciences-Po Paris

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Présentation

« Dans un monde ouvert à la compétition internationale en matière d’Innovation, la protection de la propriété intellectuelle et industrielle est une ardente obligation de tout chercheur » A. Carpentier, Président de l'Académie des sciences

L’Académie des sciences et l’Académie des technologies se proposent d’organiser un colloque sur les brevets, leur pratique et leur devenir dans une économie mondialisée. Dans une démarche de réflexion sur le droit des brevets d’invention, il s’agit de donner rendez-vous à tous les praticiens et théoriciens du droit des brevets en liaison directe avec le monde de l’innovation et de l’économie lors d’un colloque qui aura lieu le mardi 5 juillet 2011  dans la Grande Salle des Séances à l’Institut de France. 

Ce colloque se déroulera en deux temps :

La matinée sera consacrée à l’examen du droit des brevets tel qu’il se présente aujourd’hui en tant qu’instrument essentiel de l’innovation et de la valorisation. . Plusieurs intervenants issus du monde de l’industrie, des cabinets de brevets ou des grands organismes européens rendront compte des évolutions récentes dans la conception et la pratique des brevets, comme éléments d’une stratégie d’entreprise.

Au cours de l’après-midi, le droit des brevets et l’évolution des pratiques de protection industrielle dans une économie mondialisée, seront discutés dans une perspective résolument prospective.

Programme 

9h00 – 9h30 : Accueil des participants

9h30 – 9h40 : Ouverture du colloque
Alain Carpentier, Président de l’Académie des sciences
Bruno Revellin-Falcoz, Président de l’Académie des technologies

9h40 – 10h00 : Intervention
Benoît Battistelli, Président de l’Office Européen des Brevets (OEB)

Président : Bernard Meunier
La pratique des brevets, éléments d’une stratégie d’entreprise

10h00 – 10h05 : Présentation de la session

Bernard Meunier, Académie des sciences

Chaque intervention est d’une durée de 20 minutes suivie de 10 minutes de discussion

10h05 – 10h35 : Brevets et stratégies
Thierry Sueur, Air Liquide

10h35 – 11h05 : Evolutions et tendances actuelles du droit des brevets
Christian NGuyen Van Yen, Cabinet Marks and Clerk

11h05 – 11h35 : Stratégies de protection et de défense des produits pharmaceutiques au niveau mondial et leurs limites
Maria Souleau, ancien Directeur brevets de Sanofi-Aventis France

11h35 – 12h05 : Le délai de grâce : Etats-Unis et reste du monde, une harmonisation souhaitable ?
Sylvie Strobel, Affaires juridiques, OEB

12h05 – 12h35 : Actualité du brevet de l’Union Européenne
Margot Froelhinger, Commission Européenne (Direction Générale du marché intérieur)

Déjeuner

Président : Alain Pompidou
L’« économie » du brevet, prospectives dans une économie mondialisée

14h15 – 14h20 : Présentation de la session
Alain Pompidou, Académie des technologies

Chaque intervention est d’une durée de 20 minutes suivie de 10 minutes de discussion

14h20 – 14h50 : Les nouveaux défis économiques du brevet : de la protection à la transaction
Dominique Guellec, OCDE

14h50 – 15h20 : De nouvelles politiques pour le brevet ?
Reto Hilty, Directeur de l’Institut Max Planck Institut de Munich sur le droit de la propriété intellectuelle

15h20 – 15h50 : Titre à préciser
Jacques Lewiner, Académie des technologies

15h50 – 16h20 : Biotechnologies et brevets
Michel Trommetter, Université de Grenoble

16h20 – 16h50 : Synthèse et perspectives
Michel Vivant,  Sciences-Po, Paris

16h50 – 18h00 : Rafraîchissements